Rapport de fin d'année (RGAP)
Le rapport de fin d'année (RGAP) indiquera les écarts de RPC/RRQ et de l'AE, afin de pouvoir vérifier vos enregistremetns de paie avant de produire les feuillets T4.
Ce rapport est basé sur la Revue des gains assurables et ouvrant droit à pension (RGAP) de l'Agence de revenu du Canada ARC. L'ARC vérifie les feuillets T4 que vous soumettez pour s'assurer que les montants de RPC/RRQ et de l'AE que vous déclarez sont corrects. Les montants de RPC/RRQ et de l'AE de l'employé sont recalculés en fonction des gains assurables et ouvrant droit à pension que vous avez déclarés. Tout écart entre les montants déclarés et calculés pour un employé est noté sur une liste RGAP.
Si vous recevez une liste RGAP de l'ARC, vous devez expliquer les écarts et payer le solde dû (y compris la portion de votre employé).
Quand dois-je produire ce rapport?
Pour obtenir les meilleurs résultats, produisez le rapport après votre dernière paie pour l'année civile, mais avant d'imprimer les talons de chèque ou déposer directement la paie de l'employé. Vous pouvez ensuite faire des recherches et corriger les écarts pour les employés concernés avant d'émettre leur paie finale pour l'année.
Si vous produisez le rapport à un autre moment durant l'année, les écarts de RPC ou RRQ peuvent être erronés.
Pour calculer les cotisations au RPC/RRQ, l'exemption de base est divisée en parties égales par les périodes de paie de l'employé pour l'année. Par contre, pour déclarer la cotisation prévue au RPC/RRQ de l'employé dans le rapport Revue des gains assurables et ouvrant droit à pension (RGAP), Sage 50 Comptabilité utilise le plein montant de l'exemption de base. Donc, si le rapport est produit durant l'année de la paie et qu'un employé n'ait pas cotisé le montant maximum au RPC/RRQ pour l'année, le montant prévu sera insuffisant.
Contenu du rapport
Le rapport contient les informations suivantes ( tous les montants sont cumulés jusqu'à ce jour) :
- Employé : Nom de l’employé(e)
- Salaire brut : Le salaire brut de l'employé (tel qu'inscrit dans la case 14 du feuillet T4)
- Salaire cotisable Le salaire cotisable de l'employé (tel qu'inscrit dans la case 26 du feuillet T4)
- RPC/RRQ : Le total cotisable au RPC ou RRQ déduit de la paie de l'employé (tel qu'inscrit dans les cases 16 et 17A du feuillet T4)
- RPC/RRQ prévu : Le montant cotisable prévu au RPC ou RRQ calculé sur le salaire cotisable déclaré.
Si le salaire cotisable de l'employé dépasse le salaire brut, la cotisation prévue au RPC/RRQ est calculée et déclarée sur le salaire brut.
- Excessif (Insuffisant) RPC/RRQ : L'écart entre le montant prévu au RPC/RRQ et le montant actuel de RPC/RRQ déduit de la paie de l'employé
- Gains ass. à AE Les gains assurables de l'employé (tel qu'inscrit dans la case 24 du feuillet T4)
- AE : Le total cotisable à l'AE déduit de la paie de l'employé (tel qu'inscrit dans la case 18 du feuillet T4)
- AE prévu : Le montant cotisable prévu à l'AE calculé sur les gains assurables déclarés
- Excessif (Insuffisant) AE : L'écart entre le montant prévu à l'AE et le montant actuel à l'AE déduit de la paie de l'employé
- Chèques de paie : Le nombre de chèques émis à l'employé durant l'année
- Périodes de paie : Le nombre de périodes de paie par année, tel que configuré à l'onglet Revenu de la fiche d'employé
- Notes : Raisons probables pour votre révision
Notes de rapport
N'importe laquelle parmi les alertes suivante peut être notée pour un employé :
- Remarque 1 : Cotisation insuffisante au RPC/RRQ a été déduite de la paie de l'employé.
- Remarque 2 : Cotisation insuffisante à l'AE a été déduite de la paie de l'employé.
- Remarque 3 : Cotisation excédentaire au RPC/RRQ a été déduite de la paie de l'employé.
- Remarque 4 : Cotisation excédentaire à l'AE a été déduite de la paie de l'employé.
- Remarque 5 : Les écarts peuvent être le résultat du nombre total de chèques de paie ne correspondant pas aux périodes de paie par année.
Cette remarque s'affiche seulement s'il y a un écart et le nombre de chèques de paie émis jusqu'à ce jour ne correspond pas aux Périodes de paie par année définies à l'onglet Revenu de la fiche de l'employé.
- Remarque 6 : Révisez le salaire cotisable. Les cotisations actuelles au RPC/RRQ correspondent plus étroitement avec le salaire brut.
Si le salaire cotisable et le salaire brut diffèrent, Sage 50 Comptabilité exécute deux calculs de RPC/RRQ : un pour le salaire cotisable et l'autre sur le salaire brut. Si le montant actuel cotisable au RPC ou RRQ déduit (tel qu'inscrit sur feuillet T4) correspond plus étroitement au calcul du salaire brut, cette remarque est affichée.
- Remarque 7 : Révisez les gains assurables. Les cotisations actuelles à l'AE correspondent plus étroitement avec le salaire brut.
Si les gains assurables et le salaire brut diffèrent, Sage 50 Comptabilité exécute deux calculs de l'AE : un pour les gains assurables et l'autre sur le salaire brut. Si le montant actuel cotisable à l'AE déduit (tel qu'inscrit sur feuillet T4) correspond plus étroitement au calcul du salaire brut, cette remarque est affichée.
Remarque : L'arrondi des montants individuels des chèques de paie peut expliquer les écarts pour un maximum de 1 $. Pour éviter les alertes associées à l'arrondi ou la déclaration de ces écarts qui dépassent le seul du montant indiqué par l'ARC, modifiez le rapport RGAP pour «Afficher seulement les employés ayant des écarts au RPC/RRQ ou l'AE plus élevés qu'un certain montant. Si vous sélectionnez cette option de rapport, le seuil par défaut est 1 $.
Pour afficher ce rapport, ouvrez le Centre des rapports à la fenêtre d'accueil, sélectionnez Employés & paie, puis Rapport fin d'année (RGAP). Cliquez sur Afficher.