Vérifier les écarts sur le rapport Révision de clôture de l'exercice (RGAD)
Des écarts de cotisations au RPC/RRQ et AE peuvent être décelés sur le rapport Révision de clôture de l'exercice (RGAD) pour les raisons suivantes :
Les calculs des montants prévus au RPC/RRQ et AE supposent que l'employé a travaillé toute l'année et qu'il a été admissible aux retenues RPC et AE durant toute cette période.
Les écarts calculés peuvent être inexacts dans les cas suivants :
- Employé qui a été embauché ou a quitté l'entreprise dans le courant de l'année
- Employé qui a eu 18 ans dans le courant de l'année
- Employé d'une autre province que le Québec qui a eu 70 ans dans le courant de l'année
- Employé occasionnel ou à temps partiel qui gagne moins que l'exemption de période de paie pour le RPC/RRQ sur une période de paie donnée.
Pour ces employés, il faudra effectuer un calcul à la main pour déterminer si les cotisations cumulatives annuelles au RPC/RRQ et AE sont exactes.
Par exemple : si un employé de moins de 70 ans a commencé à percevoir des prestations du RPC, vous pourriez avoir désactivé l'option Déduire RPC/RRQ dans la fiche de l'employé pour éviter que le RPC soit déduit de son salaire.
Effectuez un calcul à la main pour déterminer si les cotisations cumulatives annuelles au RPC sont exactes.
Par exemple : vous pourriez avoir versé un prime à un employé qui n'a pas payé le montant annuel maximal de cotisations au RPC/RRQ ou AE. Si le nombre total de chèques émis au nom de l'employé (y compris la prime) est supérieur aux Périodes de paie annuelles définies sur sa fiche, le calcul des cotisations sur la prime pourrait être inexact.
Effectuez un calcul à la main pour déterminer si les cotisations cumulatives annuelles au RPC/RRQ et AE sont exactes.
Par exemple : un employé se présente au travail au bureau d'Ontario d'un employeur, il s'installe au Québec dans le courant de l'année, puis est rémunéré par le bureau du Québec de son employeur. Dans ce cas, Sage 50 Comptabilité calculera les montants prévus au RPC/RRQ en fonction de la table d'impôt sélectionnée dans la fiche de l'employée.
Effectuez un calcul à la main pour déterminer si les cotisations cumulatives annuelles au RPC/RRQ sont exactes.
Lorsque vous traitez le chèque de paie d'un employé, Sage 50 Comptabilité calcule rétroactivement les gains assurables pour l'AE à partir du montant de cotisations à l'AE. Si le montant de cotisations que vous avez saisi manuellement est inexact, les gains assurables seront certainement inexacts eux aussi.
Pour chaque employé concerné, vérifiez tous les chèques de paie sur lesquels vous aviez manuellement saisi ou corrigé un montant de cotisations à l'AE.
Si vous avez converti vos enregistrements de paie à Sage 50 Comptabilité dans le courant de l'année civile, il est possible que vous ayez saisi des montants historiques inexacts pour un employé.
Si vous êtes toujours en mode historique, ouvrez la fiche de l'employé concerné et vérifiez les montants historiques saisis aux onglets Revenu et Déclaration T4 et RL-1. Effectuez les corrections nécessaires.