Les taxes de vente sont facturées selon les besoins de votre entreprise et le secteur d'activité que vous exploitez. Pour définir des taxes de vente, déterminez d'abord le taux pour chaque taxe que vous utilisez, puis combinez une ou plusieurs taxes en un code de taxe. Vous pouvez attribuer un code de taxe à des articles, fournisseurs ou clients spécifiques pour identifier les taxes applicables. Par exemple, certains articles que vous vendez sont peut-être exemptés de taxe pour certains de vos clients, par exemple, les organismes de bienfaisance peuvent avoir un état «exempt de taxe». Lorsque vous complétez une transaction, seules les taxes applicables sont facturées.
Quand devrais-je définir des taxes de vente?
Lorsque vous créez une nouvelle entreprise à l'aide de l'Assistant de configuration, le programme définit automatiquement des taxes de vente pour vous (en fonction de la province et du type d'industrie que vous sélectionnez); lorsque vous faites une mise à niveau à une nouvelle version, Sage 50 Comptabilité ne change pas les taxes de vente que vous avez déjà définies pour votre entreprise. Toutefois, vous devez vous assurer d'avoir toutes les taxes et tous les taux nécessaires, et configurer des codes et taux supplémentaires, au besoin. Par exemple, si vous vendez des biens ou services dans une province voisine qui utilise une taxe de vente différente, vous devez définir les taxes pour cette province.
Exigences des taxes propres au secteur d'activité
Différentes exigences de taxe s'appliquent à différents types d'industrie. Consultez votre comptable ou fiscaliste pour obtenir des détails :
| Secteur d’activité | Description des exigences fiscales |
|---|---|
| Sans but lucratif | Les organismes sans but lucratif sont régis par des règles différentes que les entreprises en matière de taxes de vente. Par exemple, certaines œuvres de bienfaisance ont droit à une ristourne sur une partie de la taxe de vente payée sur les frais d'exploitation. Dans certains cas, vous pouvez utiliser un code de taxe qui soustrait la taxe du total. |
| Aliments et boissons | La grande différence entre les commerces de détail et les restaurants est l'application des taxes. Il y a souvent un traitement de taxe de vente différentiel pour la nourriture, les boissons gazeuses, ainsi que les vins et spiritueux. Vous devrez peut-être ajouter quelques nouveaux codes de taxe pour s'adapter à ces situations. |
| Immobilier / Gestion des propriétés immobilières | Il y a des traitements de taxe différents en matière de loyer pour une propriété commerciale versus une propriété résidentielle. |
Après avoir défini les taxes de vente et les codes de taxe
- Concernant les nouveaux clients, sélectionnez une taxe de vente par défaut. Si vous ne voulez pas utiliser la taxe par défaut pour certains de vos clients, vous pouvez changer leurs taxes de vente.
- Concernant les nouveaux fournisseurs, Sage 50 Comptabilité utilise la première taxe de vente dans votre liste de taxes. Lorsque vous créez un nouveau fournisseur, vous pouvez changer la taxe de vente que vous lui facturez.
- L'état d'exemption de taxe a toujours préséance sur les articles de stock et les services. Si vous achetez ou vendez un article ou service exempt de taxe, Sage 50 Comptabilité ne calcule pas la taxe, même si le fournisseur la facture ou le client la paie habituellement. Il en est de même si vous vendez un article taxable à un client qui a l'état «exempt de taxe», Sage 50 Comptabilité ne calcule pas les taxes.
- Si vous planifiez d'utiliser un Sage 50 Formulaire que vous avez créé ou modifié comme facture, ajoutez vos informations de taxe et celles du client à ce formulaire.